Nombreux sont les Belges à ramener du vin ou du champagne de leurs vacances en France ! Mais combien de bouteilles pouvez-vous ramener et que risquez-vous avec les douanes ?
Dans les journaux, on lit souvent que les Belges qui vont acheter du champagne en Champagne “sauvent” la saison des producteurs. Le Belge achète donc du vin et du champagne en masse sur place, puis ramène les caisses en Belgique. Mais est-ce autorisé ?
En tant que Belge, vous pouvez ramener un maximum de 110 litres de bière, 90 litres de vin (dont un maximum de 60 litres de vin mousseux), 20 litres de boisson apéritive et 10 litres de spiritueux provenant d’un autre pays européen (comme la France) sans devoir payer de droits d’importation. Ces restrictions s’appliquent par personne (à partir de 17 ans). Par exemple, si vous voyagez seul, vous pouvez ramener 90 litres de vin, 10 litres de calvados et 20 litres de pernod de votre voyage.
Si vous voyagez avec plus d’un “adulte”, chacun d’entre vous peut ramener cette quantité. Cela signifie que si vous voyagez en France avec trois adultes, par exemple, vous pouvez ramener pas moins de 270 litres de vin.
Il est peu probable que les limites susmentionnées posent des problèmes. Toutefois, il existe une condition supplémentaire. Vous n’êtes autorisé à ramener ces bouteilles que pour un usage privé. Vous ne pouvez pas les utiliser à des fins commerciales.
Si vous ramenez (trop) de vin, les douanes pourraient vous causer des ennuis : ils pourraient argumenter que vous ramenez ces bouteilles à des fins commerciales. Vous risquez alors une amende et (parfois) la confiscation de votre véhicule et/ou de l’alcool.
N’oubliez pas non plus que la condition d’usage privé signifie également que vous ne pouvez pas ramener de vin ou de champagne pour des amis ou des connaissances. Vu que vous les achetez vous-même, cela peut être considéré comme un usage commercial.
Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)
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